Le 10e : enjeux, explications
Paris, ses Maires, sa Loi
Quels sont les rôles et les compétences respectifs des mairies d'arrondissement et de la mairie de Paris, du conseil d'arrondissement et du conseil de Paris ? Essai de réponse, à quelques jours des prochaines élections municipales (les dimanches 11 mars et 18 mars 2001).
Paris : un territoire
Paris a à la fois le statut de commune (Ville de Paris) et celui de département
(75). La commune est de plus divisée en 20 arrondissements.
C'est la loi n° 82-1169
du 31 décembre 1982, dite loi PML, qui définit l'organisation administrative de
Paris ainsi que celle de 2 autres communes les plus importantes de France :
Marseille et Lyon (d'où son nom : P.M.L).
En pratique
Les séances du conseil d'arrondissement et celles du conseil de Paris
sont publiques.
Peut y assister qui s'y rend.
Vous pouvez obtenir copie des exposés des motifs, projets de délibération et débats du conseil d'arrondissement à la mairie du 10e, sur simple demande.
Vous pouvez consulter les délibérations et débats du conseil de Paris
sur le site Internet de la mairie de Paris :
http://www.paris-france.org/bmo/
Dans le 10e
C'est pour élire le conseil d'arrondissement que vous votez directement lors
des élections municipales. Celui-ci est composé de 18 membres : 6 conseillers
municipaux et 12 conseillers d'arrondissement.
Seuls les conseillers municipaux
siègent aussi au conseil de Paris (à l'Hôtel de Ville).
Le conseil d'arrondissement
élit le maire d'arrondissement parmi les conseillers municipaux et aussi 5 adjoints
dont un au moins doit être conseiller municipal.
L'Hôtel de Ville
Le conseil de Paris est composé de 163 membres : les conseillers municipaux
(que l'on nomme aussi conseillers de Paris). Il élit parmi ses membres le maire
de Paris.
Le 10e arrondissement y est représenté par ses 6 conseillers
municipaux.
Particularité parisienne : cette assemblée siège tantôt en qualité
de conseil municipal, tantôt en qualité de conseil général (département de Paris).
- Conseiller municipal = conseiller de Paris = conseiller général : siège à la mairie d'arrondissement et à l'hôtel de ville.
- Conseiller d'arrondissement : siège uniquement à la mairie d'arrondissement.
Qui décide ?
- Les décisions du conseil municipal
Le conseil d'arrondissement est saisi pour avis des rapports de présentation (exposés des motifs) et des projets de délibération du conseil de Paris concernant les affaires dont l'exécution est prévue, en tout ou partie, dans les limites de l'arrondissement (par exemple : réaliser des travaux dans une école, modifier des règlements d'urbanisme, implanter des équipements, attribuer une subvention à une association…).
La décision définitive est prise par le conseil de Paris qui peut suivre ou non l'avis du conseil d'arrondissement. C'est ainsi que les délibérations du conseil de Paris portent la mention : "Vu l'avis du conseil d'arrondissement en date du …;" sans qu'il y soit précisé si celui-ci était favorable ou défavorable.
Le maire d'arrondissement est aussi invité à donner son avis sur un certain nombre de points : utilisation du sol, acquisition d'immeuble, etc. - Les décision du conseil général
Elles ne sont pas soumises au conseil d'arrondissement.
Équipements
Sous certaines conditions, le conseil d'arrondissement gère, en principe, des
équipements de proximité tels crèches, jardins d'enfants, halte-garderies, maisons
des jeunes, maisons de quartier (sic, mais où sont-elles dans le 10e ?),
espaces verts dont la superficie est inférieure à 1 hectare, gymnases, stades, etc.
lorsqu'ils sont principalement destinés aux habitants de l'arrondissement, et il
est consulté sur les conditions d'admission à ceux-ci.
L'inventaire de ces équipements
peut être source de conflit entre la
mairie centrale et celle d'arrondissement :
c'est ainsi, récemment, qu'après recours devant le tribunal administratif, la gestion
des centres d'animation du 10e, jusque là attribuée au conseil de Paris
relève maintenant de la compétence du conseil d'arrondissement (cf. article ci-après).
Logements
Les logements dont l'attribution relève de la commune et qui sont situés dans l'arrondissement sont attribués par moitié par le maire d'arrondissement, soit 10 à 50 logements intermédiaires ou sociaux par an (correspondant à environ 10 % du parc de logement neufs ou devenus vacants), et pour moitié par le maire de Paris.
Associations
Leurs représentants participent, en principe, aux débats du conseil d'arrondissement avec voix consultative (cf. La Gazette du Canal no. 24, page 7).
Budget
Le budget de l'arrondissement ne concerne que des dépenses et recettes de fonctionnement (celles de certains équipements, des locaux administratifs …). Il est arrêté chaque année par le conseil de Paris. Cet "état spécial d'arrondissement" est exclusif de tout autre concours budgétaire de la commune.
Compte administratif 1999 de l'état spécial du 10e arrondissement |
|
---|---|
Crédit ouvert 262 843 F 352 103 F 6 298 175 F 0 F 560 096 F 7 473 217 F |
Poste Administration générale Terrains de sport Crèches Bains-douches Espaces verts TOTAL |
Ces crédits servent à couvrir des dépenses d'eau,
d'énergie,
fournitures d'entretien ,locations
immobilières, frais d'affranchissement,
etc.
Exemple de financement :
Programme 2000 du plan vélo.
Coût des travaux évalué à 13 000 000 F HT
Subvention de la région d'île de France : 50 % du montant hors
taxes
Les dépenses d'investissement sont de la compétence du seul conseil de Paris, mais une part importante des ressources nécessaires à la réalisation de certains projets peut être fournie par l'état ou la région.
Pour conclure
De nombreux habitants du 10e prêtent au maire de l'arrondissement
ou au conseil d'arrondissement des pouvoirs plus larges que ceux dont il dispose
réellement, par exemple en matière de logement. cependant, un rapport de force,
d'opportunité ou de conviction savamment dosé peut conduire la mairie de Paris à
annuler, améliorer ou accélérer certains de ses projets, voire même à reprendre
à son compte certaines propositions émanant de l'arrondissement (ou réciproquement).
Toutefois la plus grande part des propositions (amélioration de l'éclairage, travaux
dans les écoles…) entraîne un consensus général de toutes les parties et ne prête
pas à débat.
Jean Marandon
Élection municipale dans le 10e, mode d'emploi
1er tour : Si une liste obtient la majorité absolue des suffrages exprimés, elle se voit attribuer la moitié des sièges du conseil d'arrondissement. L'autre moitié des sièges est répartie à la proportionnelle entre toutes les listes (y compris la liste majoritaire) ayant obtenu au moins 5% des voix. Sinon :
2e tour : Seules les listes ayant obtenu au moins 10% des voix au 1er tour seront autorisées à se présenter au 2e tour. La liste arrivant première emporte la moitié des sièges, l'autre moitié étant répartie comme indiqué ci-dessus.
Équipements de proximité et centres d'animation
Depuis les élections municipales de 1995, le problème de la gestion des équipements de proximité est un point qui oppose le maire de Paris et les maires d'arrondissement de l'opposition municipale. Rappel des faits.
À Paris, jusqu'en 1995, le problème de la gestion des équipements locaux n'a jamais vraiment été posé. Faute d'opposition, la mairie de Paris a pu garder la haute main sur les équipements sportifs et d'animation, alors que la loi PML fait entrer dans le domaine de compétence des maires d'arrondissement les équipements dits "de proximité" : crèches, équipements sportifs, culturels et de loisirs, espaces verts, etc.
La demande des maires
En 1995, la question est donc reposée. Les 6 maires de gauche élus ont demandé
l'application de cette loi ; une décision préfectorale donne raison à leur
interprétation.
Monsieur Tiberi a toujours fait la sourde oreille à cette demande,
ce qui a amené trois maires, à l'initiative de celui du 10e, à
déposer un recours devant le Tribunal administratif.
En outre, la majorité des
centres d'animation, soit une cinquantaine d'établissements, sont gérés par des
associations aux conseils d'administration fermés1, dont le mandat est
tacitement reconduit tous les deux ans, parfois depuis plusieurs dizaines d'années,
par la Direction de la Jeunesse et des Sports de la Ville de Paris, sans qu'aucun
appel d'offres ne soit lancé. Or, la loi Sapin oblige, depuis 1993, une mise en
concurrence régulière et systématique des délégations de service public.
Dans le 10e
Dans le 10e, Tony Dreyfus - qui n'a jamais pu obtenir communication
des comptes du gestionnaire des centres d`animation du 10e, l'association
Club recherche et Loisirs (CRL 10) - arguant du manque de transparence de leur gestion,
a toujours refusé de participer au conseil d'administration où il disposait d'un
siège de droit, et a sans doute aidé à une certaine crispation de la situation.
Finalement, au début de l'an 2000, (cela n'a sans doute rien à voir avec les élections
approchant), le maire de Paris décide de se mettre en conformité au moins avec la
loi Sapin, et lance un appel d'offres sur la gestion des centres d'animation à partir
du 1er janvier 2001. Pour le 10e, quatre candidats se proposent.
Le choix final de la Direction de la Jeunesse et des Sports de la Ville se porte
en décembre sur l'offre de la Ligue de l'enseignement, déclenchant un mouvement
de protestation du gestionnaire actuel, l'association CRL 10, qui a contesté
la décision de M. Tiberi et semé la panique chez ses utilisateurs et entretenu la
confusion entre changement d'affectation et fermeture des activités.
Là dessus,
toujours en décembre, le Tribunal administratif rend finalement une décision qui
oblige le maire de Paris à déléguer la gestion des équipements de proximité aux
arrondissements. Toute la procédure d'appel d'offres est donc caduque et annulée.
Que sera le futur
Une fois les élections municipales passées, les maires d'arrondissement élus devront décider de la manière dont ils entendent appliquer cette décision : gestion directe, en régie municipale, ou délégation à une association, comme c'est le cas en ce moment. Cette dernière option, qui semble avoir la faveur du maire actuel, pose cependant un problème juridique, car une mairie d'arrondissement, en l'état actuel de la législation, n'est pas habilitée à lancer un tel appel d'offre, qui devra être relayé par la mairie centrale. En attendant, le conseil de Paris a débloqué en urgence des subventions permettant d'assurer la continuité du fonctionnement des centres jusqu'en juin 2001.
Jean-Michel Berthier
1 - À preuve, l'association CRL10 vient seulement de décider, par une modification statutaire en ce début d'année, d'autoriser deux représentants élus par les usagers à participer à leur assemblée générale ordinaire. Sans rire, les enfants adhérents peuvent postuler, mais apparemment pas leurs parents ! Ce qui relativise l'esprit d'ouverture recherché, une bonne partie des usagers des centres étant les enfants.
L'espace Jemmapes : gymnase, théâtre et centre d'animation.
Le couvent des Récollets reprend forme… sur le papier !
À l'abandon depuis une décennie, le vieux bâtiment décati qui côtoie la gare de l'Est est en marge de connaître une résurrection. Sur le terrain, il est raisonnable de penser que le premier coup de pioche sera donné cette année.
Que l'été est propice aux décisions ! Fin juillet 2000, juste au moment
où Paris entrait dans sa période annuelle "d'hibernage", un permis de construire
a été déposé par la RIVP (Régie immobilière de la Ville de Paris), la société
d'économie mixte qui va récupérer le couvent contre un bail emphytéotique de 50
ans pour un loyer annuel de 43 000 F. Ce prix dérisoire est justifié par l'obligation
de remise en état d'un bâtiment très dégradé.
Le projet architectural, conçu
par les architectes Humblet, Robert & Vincendon respecte assez bien le caractère
historique du bâtiment, particulièrement depuis que la commission du vieux Paris
a insufflé des modifications pour supprimer quelques coups de crayon un peu osés.
On regrettera cependant que le programme ait obligé à morceler les magnifiques espaces
intérieurs.
La convention que doivent passer le ministère de l'équipement et
la RIVP devrait être signée juste avant les élections municipales : elle stipule
que les ateliers-logements seront loués à des institutions culturelles qui y installeront
des artistes ou chercheurs pour une durée maximale de 2 ans. Les associations concernées
par ce bâtiment ont fait un certain nombre de propositions, notamment afin que des
gardes-fous empêchent la RIVP de pouvoir installer qui elle entend en cas de vacance
de propositions. Quant à l'espace associatif, qui représente 1 127 m²
(sur quatre niveaux !) dans le projet architectural, rien n'est précisé sur
le choix des critères. La convention indique seulement qu'un comité de transparence
composé d'élus et d'administratifs fera les gros yeux si des dérives se produisent…
Pour l'occupation de cette surface associative, il existait déjà un avant-projet
sommaire, celui de la Cité des Récollets dont nous avons déjà parlé (La
Gazette no. 24). Depuis novembre dernier, La Maison des Artistes en propose
un autre qui serait à la fois un lieu d'échanges et d'expositions pour des créateurs*.
On le voit, le chantier est encore sur le papier. La signature de la convention
va se faire probablement en même temps que l'autorisation du permis de construire.
Les conséquences sur le terrain deviendront alors visibles. Il n'est pas utile aujourd'hui
de trop faire de projets sur la comète pour savoir qui occupera l'espace associatif.
D'autant plus que les Verts, qui devraient avoir des représentants dans la prochaine
municipalité, comptent dénoncer l'actuel projet dans son ensemble. Le bâtiment de
l'ancien ordre religieux semble donc encore animé par un certain désordre. Mais
ayons la foi, croyons ensemble au miracle républicain qui transformera un jour prochain
l'ancien couvent en cathédrale universelle de l'Art !
Benoît Pastisson
* Notre Jean Grognognon et d'autres proposent aussi qu'y soit installée (au chaud) la soupe populaire qui se tient habituellement sur les trottoirs.
Un jardin à la gare de l'Est
On peut rêver de présenter un aménagement global et cohérent sur l'arrondissement : l'axe des gares, qui peut se prolonger vers le couvent des Récollets et le jardin Villemin. M. Dreyfus a présenté une série de projets pour sa campagne électorale. Celui des gares se résume en gros à la mise des trottoirs en zones piétonnes. Voici une autre approche.
Charlotte Chauvin, ancienne étudiante de l'École nationale supérieure de la nature et du paysage de Blois a choisi notre arrondissement pour son diplôme de fin d'études. Mais pourquoi s'est-elle arrêtée sur les deux gares ? Certainement que vu des belles campagnes du Loir et Cher, il lui sembla que les pauvres citadins manquaient cruellement d'espaces. Peut être a-t-elle ouvert un livre d'images défavorable au 10e ?
Circulez
Cette joviale et jolie provinciale est donc montée à Paris au secours de tous ces pauvres gens vivant dans ces quartiers repoussants. Mais au premier contact avec les autochtones, elle s'est aperçue qu'ils aimaient et tenaient à ce paysage urbain pas vilain du tout. Plus question de cultiver cette immense plaine laissée en jachère par la SNCF. La couverture des voies ? il faut laisser ce conte de fée aux politiques pour endormir les électeurs. Après avoir flâné dans ce tumulte de rues, de passages, d'escalier, de passerelle et d'aqueduc, elle enterra l'idée de l'immense jardin au dessus des trains. Elle découvrit aussi un des points noirs de cet espace, la circulation des piétons, riverains ou voyageurs, entre les gares. L'équation non résolue des cheminots : "Trouvez le bon chemin pour les voyageurs en liant l'utile à l'agréable".
Jardin secret
Après un an de réflexions, de réunions et de propositions, Charlotte nous dévoila son jardin secret. Cela s'est passé dans le bistrot de la rue des Deux-Gares, à l'étage, devant une dizaine de personnes. La paysagiste supprime le mur du haut qui ferme la rue de Dunkerque et offre ainsi un balcon rue d'Alsace pour contempler ses dessous, de la rue bien entendu. L'affreuse rampe en béton et les bureaux provisoires, installés depuis 10 ans, disparaissent au profit d'une petite forêt de bouleaux et de piliers métalliques blancs supportant des passerelles pour rejoindre le niveau bas en zigzagant entre les troncs. Ainsi les voyageurs descendront-ils en forêt pour monter dans le train, tandis que les riverains resteront sur la cime des arbres pour agiter leur mouchoir lors des départs. Le vieil escalier du 19e siècle pourra enfin se reposer et servir de décor aux artistes en tous genres. Astucieux, curieux, cela laisse envieux. Les graphiques sont beaux, les plans sérieux, les arguments de Charlotte convaincants. Ce projet réconcilie les adeptes de la dalle, fanatiques du grand jardin, et les poètes des voies rêvant sur ce panorama mécanique.
Un rêve ?
Les spectateurs sont séduits, mais les premières remarques arrivent, toujours
les mêmes. "Avez-vous pensé à la sécurité ? j'ai peur des brigands", "peut-on
rajouter un accès juste sous ma porte ?". On ne peut pas plaire à tout
le monde, c'est vrai.
En attendant Gares ! La vie et d'autres associations
supportent ce projet. Le maire du 10e, à qui il a déjà été présenté,
avait semblé intéressé*. Courant février, il sera de nouveau exposé et expliqué
dans le quartier. Courez-y, les occasions de rêve concrétisables sont rares de nos
jours.
Gérald Masnada
* Monsieur Dreyfus, qui se vante de la qualité de son dialogue avec les associations (au point que certains, sans doute peu informés de la réalité locale entendent même "elles lui mangent toutes dans la main"), a présenté le 12 février ses projets architecturaux pour le 10e. Surprise ! Pour le projet des gares, par exemple, les associations découvrent qu'une équipe de jeunes architectes a planché sur le sujet et apporté un projet banal, élaboré sans aucune concertation avec les associations locales. Selon certains, ce projet est même une fumisterie qui, si elle voit le jour, rappellera plutôt une semi-dalle du type Jardin Atlantique (à Montparnasse), et qui ne prend absolument pas en compte les particularités du quartier. Il semble, qu'au-delà des beaux discours et des promesses électorales, la démocratie participative demande encore un effort. Si elle s'améliore au niveau du débat, il reste encore beaucoup à faire dans les faits.
Aboiements contre les luttes intestines !
Ouaf ! ouaf ! ouaf ! ça sent la…mmoniac sur les trottoirs parisiens. La Gazette est allée y promener son nez.
Sur les 200 000 toutous qui peuplent la capitale, l'énorme majorité
se libère sur la voie publique. Petit problème mathématique : sachant
que la bêbête fait en moyenne 100 grammes par jour de jolis étrons aux couleurs
variées, quelle est la quantité quotidienne de matière humide dont profitent
les chaussures de la collectivité ?
Et oui, vingt tonnes. De belles
parties de boules de nuisances en perspective ! Ouaf ! Ouaf ! Ouaf !
Quadruple conséquence d'un tel constat : les odeurs, le prix, autour
de 100 millions de francs par an rien que pour Paris, la santé, les souillures
de carnivores véhiculant un certain nombre de zoonoses (maladie transmise
à l'homme par les bêtes), particulièrement la toxocarose qui peut entraîner
des troubles neurologiques. Enfin les chutes, estimées à 650, et dont plus
du tiers entraîne une hospitalisation. Ouaf ! Ouaf ! Ouaf !
Des actions
ont eu lieu dans le 10e en 1995 et en 1999 pour sensibiliser
les propriétaires de chiens, les pouvoirs publics et la presse sur tous
ces dangers. Et de fait, la situation a évolué : en sortant leurs animaux,
beaucoup de gens n'ont plus la bonne conscience d'antan, même si dans la
majorité des cas, le résultat est toujours le même. La Ville a aussi changé
de discours : depuis quelques années, elle n'oriente plus vers le caniveau
mais vers le ramassage. Elle propose des sacs en plastique, des cani-canins,
des sani-canins, des trott-canins, des aires-canins, des motos-crottes…
et quelques conseillers canins qui sont là pour expliquer. La répression
s'est intensifiée : de 400 procès verbaux en 1996, on est passé à 1551 en
1999. Mais comparé aux 500 000 PV annuels donnés à New York, le résultat
est dérisoire.
Pourtant le sujet est très électoral : 80 %
des Parisiens aboient contre les cacas canins. Malgré tout, les candidats
se mouillent mollement sur cette question : pourtant, entre deux fientes,
les luttes intestines des partis politiques et les luttes intestinales des
parties digestives, les Parisiens ont choisi le besoin naturel à l'indigestion.
Benoît Pastisson
La Gazette vous propose une idée de sport
urbain extrême :
Nouvelle
glisse sur le revêtement des trottoirs parisiens
(gracieusement offert par
nos amis cynophiles)