La Gazette du Canal n° 27 - Dossier

(printemps 2001)

Le journal de tout le 10e arrondissement de Paris

 

Le 10e : enjeux, explications



Paris, ses Maires, sa Loi

Quels sont les rôles et les compétences respectifs des mairies d'arrondissement et de la mairie de Paris, du conseil d'arrondissement et du conseil de Paris ? Essai de réponse, à quelques jours des prochaines élections municipales (les dimanches 11 mars et 18 mars 2001).

Paris : un territoire

Paris a à la fois le statut de commune (Ville de Paris) et celui de département (75). La commune est de plus divisée en 20 arrondissements.
C'est la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982, dite loi PML, qui définit l'organisation administrative de Paris ainsi que celle de 2 autres communes les plus importantes de France : Marseille et Lyon (d'où son nom : P.M.L).

En pratique

Les séances du conseil d'arrondissement et celles du conseil de Paris sont publiques.
Peut y assister qui s'y rend.

Vous pouvez obtenir copie des exposés des motifs, projets de délibération et débats du conseil d'arrondissement à la mairie du 10e, sur simple demande.

Vous pouvez consulter les délibérations et débats du conseil de Paris sur le site Internet de la mairie de Paris :
http://www.paris-france.org/bmo/

Dans le 10e

C'est pour élire le conseil d'arrondissement que vous votez directement lors des élections municipales. Celui-ci est composé de 18 membres : 6 conseillers municipaux et 12 conseillers d'arrondissement.
Seuls les conseillers municipaux siègent aussi au conseil de Paris (à l'Hôtel de Ville).
Le conseil d'arrondissement élit le maire d'arrondissement parmi les conseillers municipaux et aussi 5 adjoints dont un au moins doit être conseiller municipal.

L'Hôtel de Ville

Le conseil de Paris est composé de 163 membres : les conseillers municipaux (que l'on nomme aussi conseillers de Paris). Il élit parmi ses membres le maire de Paris.
Le 10e arrondissement y est représenté par ses 6 conseillers municipaux.
Particularité parisienne : cette assemblée siège tantôt en qualité de conseil municipal, tantôt en qualité de conseil général (département de Paris).

  • Conseiller municipal = conseiller de Paris = conseiller général : siège à la mairie d'arrondissement et à l'hôtel de ville.
  • Conseiller d'arrondissement : siège uniquement à la mairie d'arrondissement.

Qui décide ?

  • Les décisions du conseil municipal
    Le conseil d'arrondissement est saisi pour avis des rapports de présentation (exposés des motifs) et des projets de délibération du conseil de Paris concernant les affaires dont l'exécution est prévue, en tout ou partie, dans les limites de l'arrondissement (par exemple : réaliser des travaux dans une école, modifier des règlements d'urbanisme, implanter des équipements, attribuer une subvention à une association…).
    La décision définitive est prise par le conseil de Paris qui peut suivre ou non l'avis du conseil d'arrondissement. C'est ainsi que les délibérations du conseil de Paris portent la mention : "Vu l'avis du conseil d'arrondissement en date du …;" sans qu'il y soit précisé si celui-ci était favorable ou défavorable.
    Le maire d'arrondissement est aussi invité à donner son avis sur un certain nombre de points : utilisation du sol, acquisition d'immeuble, etc.
  • Les décision du conseil général
    Elles ne sont pas soumises au conseil d'arrondissement.
Le rôle décisionnel du conseil d'arrondissement est donc limité et, bien qu'il puisse émettre des vœux sur tous les objets intéressant l'arrondissement, la décision définitive revient généralement au conseil de Paris.

Équipements

Sous certaines conditions, le conseil d'arrondissement gère, en principe, des équipements de proximité tels crèches, jardins d'enfants, halte-garderies, maisons des jeunes, maisons de quartier (sic, mais où sont-elles dans le 10?), espaces verts dont la superficie est inférieure à 1 hectare, gymnases, stades, etc. lorsqu'ils sont principalement destinés aux habitants de l'arrondissement, et il est consulté sur les conditions d'admission à ceux-ci.
L'inventaire de ces équipements peut être source de conflit entre la
mairie centrale et celle d'arrondissement : c'est ainsi, récemment, qu'après recours devant le tribunal administratif, la gestion des centres d'animation du 10e, jusque là attribuée au conseil de Paris relève maintenant de la compétence du conseil d'arrondissement (cf. article ci-après).

Logements

Les logements dont l'attribution relève de la commune et qui sont situés dans l'arrondissement sont attribués par moitié par le maire d'arrondissement, soit 10 à 50 logements intermédiaires ou sociaux par an (correspondant à environ 10 % du parc de logement neufs ou devenus vacants), et pour moitié par le maire de Paris.

Associations

Leurs représentants participent, en principe, aux débats du conseil d'arrondissement avec voix consultative (cf. La Gazette du Canal no. 24, page 7).

Budget

Le budget de l'arrondissement ne concerne que des dépenses et recettes de fonctionnement (celles de certains équipements, des locaux administratifs …). Il est arrêté chaque année par le conseil de Paris. Cet "état spécial d'arrondissement" est exclusif de tout autre concours budgétaire de la commune.

Compte administratif 1999 de l'état
spécial du 10e arrondissement
Crédit ouvert
262 843 F
352 103 F
6 298 175 F
0 F
560 096 F

7 473 217 F
Poste
Administration générale
Terrains de sport
Crèches
Bains-douches
Espaces verts

TOTAL

Ces crédits servent à couvrir des dépenses d'eau,
d'énergie, fournitures d'entretien ,locations 
immobilières, frais d'affranchissement, etc.

Exemple de financement :

Programme 2000 du plan vélo.
Coût des travaux évalué à 13 000 000 F HT
Subvention de la région d'île de France : 50 % du montant hors taxes

Les dépenses d'investissement sont de la compétence du seul conseil de Paris, mais une part importante des ressources nécessaires à la réalisation de certains projets peut être fournie par l'état ou la région.

Pour conclure

De nombreux habitants du 10e prêtent au maire de l'arrondissement ou au conseil d'arrondissement des pouvoirs plus larges que ceux dont il dispose réellement, par exemple en matière de logement. cependant, un rapport de force, d'opportunité ou de conviction savamment dosé peut conduire la mairie de Paris à annuler, améliorer ou accélérer certains de ses projets, voire même à reprendre à son compte certaines propositions émanant de l'arrondissement (ou réciproquement).
Toutefois la plus grande part des propositions (amélioration de l'éclairage, travaux dans les écoles…) entraîne un consensus général de toutes les parties et ne prête pas à débat.

Jean Marandon

Élection municipale dans le 10e, mode d'emploi

1er tour : Si une liste obtient la majorité absolue des suffrages exprimés, elle se voit attribuer la moitié des sièges du conseil d'arrondissement. L'autre moitié des sièges est répartie à la proportionnelle entre toutes les listes (y compris la liste majoritaire) ayant obtenu au moins 5% des voix. Sinon :

2e tour : Seules les listes ayant obtenu au moins 10% des voix au 1er tour seront autorisées à se présenter au 2e tour. La liste arrivant première emporte la moitié des sièges, l'autre moitié étant répartie comme indiqué ci-dessus.



Équipements de proximité et centres d'animation

Depuis les élections municipales de 1995, le problème de la gestion des équipements de proximité est un point qui oppose le maire de Paris et les maires d'arrondissement de l'opposition municipale. Rappel des faits.

À Paris, jusqu'en 1995, le problème de la gestion des équipements locaux n'a jamais vraiment été posé. Faute d'opposition, la mairie de Paris a pu garder la haute main sur les équipements sportifs et d'animation, alors que la loi PML fait entrer dans le domaine de compétence des maires d'arrondissement les équipements dits "de proximité" : crèches, équipements sportifs, culturels et de loisirs, espaces verts, etc.

La demande des maires

En 1995, la question est donc reposée. Les 6 maires de gauche élus ont demandé l'application de cette loi ; une décision préfectorale donne raison à leur interprétation.
Monsieur Tiberi a toujours fait la sourde oreille à cette demande, ce qui a amené trois maires, à l'initiative de celui du 10e, à déposer un recours devant le Tribunal administratif.
En outre, la majorité des centres d'animation, soit une cinquantaine d'établissements, sont gérés par des associations aux conseils d'administration fermés1, dont le mandat est tacitement reconduit tous les deux ans, parfois depuis plusieurs dizaines d'années, par la Direction de la Jeunesse et des Sports de la Ville de Paris, sans qu'aucun appel d'offres ne soit lancé. Or, la loi Sapin oblige, depuis 1993, une mise en concurrence régulière et systématique des délégations de service public.

Dans le 10e

Dans le 10e, Tony Dreyfus - qui n'a jamais pu obtenir communication des comptes du gestionnaire des centres d`animation du 10e, l'association Club recherche et Loisirs (CRL 10) - arguant du manque de transparence de leur gestion, a toujours refusé de participer au conseil d'administration où il disposait d'un siège de droit, et a sans doute aidé à une certaine crispation de la situation.
Finalement, au début de l'an 2000, (cela n'a sans doute rien à voir avec les élections approchant), le maire de Paris décide de se mettre en conformité au moins avec la loi Sapin, et lance un appel d'offres sur la gestion des centres d'animation à partir du 1er janvier 2001. Pour le 10e, quatre candidats se proposent. Le choix final de la Direction de la Jeunesse et des Sports de la Ville se porte en décembre sur l'offre de la Ligue de l'enseignement, déclenchant un mouvement de protestation du gestionnaire actuel, l'association CRL 10, qui a contesté la décision de M. Tiberi et semé la panique chez ses utilisateurs et entretenu la confusion entre changement d'affectation et fermeture des activités.
Là dessus, toujours en décembre, le Tribunal administratif rend finalement une décision qui oblige le maire de Paris à déléguer la gestion des équipements de proximité aux arrondissements. Toute la procédure d'appel d'offres est donc caduque et annulée.

Que sera le futur

Une fois les élections municipales passées, les maires d'arrondissement élus devront décider de la manière dont ils entendent appliquer cette décision : gestion directe, en régie municipale, ou délégation à une association, comme c'est le cas en ce moment. Cette dernière option, qui semble avoir la faveur du maire actuel, pose cependant un problème juridique, car une mairie d'arrondissement, en l'état actuel de la législation, n'est pas habilitée à lancer un tel appel d'offre, qui devra être relayé par la mairie centrale. En attendant, le conseil de Paris a débloqué en urgence des subventions permettant d'assurer la continuité du fonctionnement des centres jusqu'en juin 2001.

Jean-Michel Berthier

1 - À preuve, l'association CRL10 vient seulement de décider, par une modification statutaire en ce début d'année, d'autoriser deux représentants élus par les usagers à participer à leur assemblée générale ordinaire. Sans rire, les enfants adhérents peuvent postuler, mais apparemment pas leurs parents ! Ce qui relativise l'esprit d'ouverture recherché, une bonne partie des usagers des centres étant les enfants.


L'espace Jemmapes : gymnase, théâtre et centre d'animation.



Le couvent des Récollets reprend forme… sur le papier !

À l'abandon depuis une décennie, le vieux bâtiment décati qui côtoie la gare de l'Est est en marge de connaître une résurrection. Sur le terrain, il est raisonnable de penser que le premier coup de pioche sera donné cette année.

Que l'été est propice aux décisions ! Fin juillet 2000, juste au moment où Paris entrait dans sa période annuelle "d'hibernage", un permis de construire a été déposé par la RIVP (Régie immobilière de la Ville de Paris), la société d'économie mixte qui va récupérer le couvent contre un bail emphytéotique de 50 ans pour un loyer annuel de 43 000 F. Ce prix dérisoire est justifié par l'obligation de remise en état d'un bâtiment très dégradé.
Le projet architectural, conçu par les architectes Humblet, Robert & Vincendon respecte assez bien le caractère historique du bâtiment, particulièrement depuis que la commission du vieux Paris a insufflé des modifications pour supprimer quelques coups de crayon un peu osés. On regrettera cependant que le programme ait obligé à morceler les magnifiques espaces intérieurs.
La convention que doivent passer le ministère de l'équipement et la RIVP devrait être signée juste avant les élections municipales : elle stipule que les ateliers-logements seront loués à des institutions culturelles qui y installeront des artistes ou chercheurs pour une durée maximale de 2 ans. Les associations concernées par ce bâtiment ont fait un certain nombre de propositions, notamment afin que des gardes-fous empêchent la RIVP de pouvoir installer qui elle entend en cas de vacance de propositions. Quant à l'espace associatif, qui représente 1 127 m² (sur quatre niveaux !) dans le projet architectural, rien n'est précisé sur le choix des critères. La convention indique seulement qu'un comité de transparence composé d'élus et d'administratifs fera les gros yeux si des dérives se produisent…
Pour l'occupation de cette surface associative, il existait déjà un avant-projet sommaire, celui de la Cité des Récollets dont nous avons déjà parlé (La Gazette no. 24). Depuis novembre dernier, La Maison des Artistes en propose un autre qui serait à la fois un lieu d'échanges et d'expositions pour des créateurs*.
On le voit, le chantier est encore sur le papier. La signature de la convention va se faire probablement en même temps que l'autorisation du permis de construire. Les conséquences sur le terrain deviendront alors visibles. Il n'est pas utile aujourd'hui de trop faire de projets sur la comète pour savoir qui occupera l'espace associatif. D'autant plus que les Verts, qui devraient avoir des représentants dans la prochaine municipalité, comptent dénoncer l'actuel projet dans son ensemble. Le bâtiment de l'ancien ordre religieux semble donc encore animé par un certain désordre. Mais ayons la foi, croyons ensemble au miracle républicain qui transformera un jour prochain l'ancien couvent en cathédrale universelle de l'Art !

Benoît Pastisson

* Notre Jean Grognognon et d'autres proposent aussi qu'y soit installée (au chaud) la soupe populaire qui se tient habituellement sur les trottoirs.



Un jardin à la gare de l'Est

On peut rêver de présenter un aménagement global et cohérent sur l'arrondissement : l'axe des gares, qui peut se prolonger vers le couvent des Récollets et le jardin Villemin. M. Dreyfus a présenté une série de projets pour sa campagne électorale. Celui des gares se résume en gros à la mise des trottoirs en zones piétonnes. Voici une autre approche.

Charlotte Chauvin, ancienne étudiante de l'École nationale supérieure de la nature et du paysage de Blois a choisi notre arrondissement pour son diplôme de fin d'études. Mais pourquoi s'est-elle arrêtée sur les deux gares ? Certainement que vu des belles campagnes du Loir et Cher, il lui sembla que les pauvres citadins manquaient cruellement d'espaces. Peut être a-t-elle ouvert un livre d'images défavorable au 10?

Circulez

Cette joviale et jolie provinciale est donc montée à Paris au secours de tous ces pauvres gens vivant dans ces quartiers repoussants. Mais au premier contact avec les autochtones, elle s'est aperçue qu'ils aimaient et tenaient à ce paysage urbain pas vilain du tout. Plus question de cultiver cette immense plaine laissée en jachère par la SNCF. La couverture des voies ? il faut laisser ce conte de fée aux politiques pour endormir les électeurs. Après avoir flâné dans ce tumulte de rues, de passages, d'escalier, de passerelle et d'aqueduc, elle enterra l'idée de l'immense jardin au dessus des trains. Elle découvrit aussi un des points noirs de cet espace, la circulation des piétons, riverains ou voyageurs, entre les gares. L'équation non résolue des cheminots : "Trouvez le bon chemin pour les voyageurs en liant l'utile à l'agréable".

Jardin secret

Après un an de réflexions, de réunions et de propositions, Charlotte nous dévoila son jardin secret. Cela s'est passé dans le bistrot de la rue des Deux-Gares, à l'étage, devant une dizaine de personnes. La paysagiste supprime le mur du haut qui ferme la rue de Dunkerque et offre ainsi un balcon rue d'Alsace pour contempler ses dessous, de la rue bien entendu. L'affreuse rampe en béton et les bureaux provisoires, installés depuis 10 ans, disparaissent au profit d'une petite forêt de bouleaux et de piliers métalliques blancs supportant des passerelles pour rejoindre le niveau bas en zigzagant entre les troncs. Ainsi les voyageurs descendront-ils en forêt pour monter dans le train, tandis que les riverains resteront sur la cime des arbres pour agiter leur mouchoir lors des départs. Le vieil escalier du 19e siècle pourra enfin se reposer et servir de décor aux artistes en tous genres. Astucieux, curieux, cela laisse envieux. Les graphiques sont beaux, les plans sérieux, les arguments de Charlotte convaincants. Ce projet réconcilie les adeptes de la dalle, fanatiques du grand jardin, et les poètes des voies rêvant sur ce panorama mécanique.

Un rêve ?

Les spectateurs sont séduits, mais les premières remarques arrivent, toujours les mêmes. "Avez-vous pensé à la sécurité ? j'ai peur des brigands", "peut-on rajouter un accès juste sous ma porte ?". On ne peut pas plaire à tout le monde, c'est vrai.
En attendant Gares ! La vie et d'autres associations supportent ce projet. Le maire du 10e, à qui il a déjà été présenté, avait semblé intéressé*. Courant février, il sera de nouveau exposé et expliqué dans le quartier. Courez-y, les occasions de rêve concrétisables sont rares de nos jours.

Gérald Masnada

* Monsieur Dreyfus, qui se vante de la qualité de son dialogue avec les associations (au point que certains, sans doute peu informés de la réalité locale entendent même "elles lui mangent toutes dans la main"), a présenté le 12 février ses projets architecturaux pour le 10e. Surprise ! Pour le projet des gares, par exemple, les associations découvrent qu'une équipe de jeunes architectes a planché sur le sujet et apporté un projet banal, élaboré sans aucune concertation avec les associations locales. Selon certains, ce projet est même une fumisterie qui, si elle voit le jour, rappellera plutôt une semi-dalle du type Jardin Atlantique (à Montparnasse), et qui ne prend absolument pas en compte les particularités du quartier. Il semble, qu'au-delà des beaux discours et des promesses électorales, la démocratie participative demande encore un effort. Si elle s'améliore au niveau du débat, il reste encore beaucoup à faire dans les faits.



Aboiements contre les luttes intestines !

Ouaf ! ouaf ! ouaf ! ça sent la…mmoniac sur les trottoirs parisiens. La Gazette est allée y promener son nez.

Sur les 200 000 toutous qui peuplent la capitale, l'énorme majorité se libère sur la voie publique. Petit problème mathématique : sachant que la bêbête fait en moyenne 100 grammes par jour de jolis étrons aux couleurs variées, quelle est la quantité quotidienne de matière humide dont profitent les chaussures de la collectivité ?
Et oui, vingt tonnes. De belles parties de boules de nuisances en perspective ! Ouaf ! Ouaf ! Ouaf !
Quadruple conséquence d'un tel constat : les odeurs, le prix, autour de 100 millions de francs par an rien que pour Paris, la santé, les souillures de carnivores véhiculant un certain nombre de zoonoses (maladie transmise à l'homme par les bêtes), particulièrement la toxocarose qui peut entraîner des troubles neurologiques. Enfin les chutes, estimées à 650, et dont plus du tiers entraîne une hospitalisation. Ouaf ! Ouaf ! Ouaf !
Des actions ont eu lieu dans le 10e en 1995 et en 1999 pour sensibiliser les propriétaires de chiens, les pouvoirs publics et la presse sur tous ces dangers. Et de fait, la situation a évolué : en sortant leurs animaux, beaucoup de gens n'ont plus la bonne conscience d'antan, même si dans la majorité des cas, le résultat est toujours le même. La Ville a aussi changé de discours : depuis quelques années, elle n'oriente plus vers le caniveau mais vers le ramassage. Elle propose des sacs en plastique, des cani-canins, des sani-canins, des trott-canins, des aires-canins, des motos-crottes… et quelques conseillers canins qui sont là pour expliquer. La répression s'est intensifiée : de 400 procès verbaux en 1996, on est passé à 1551 en 1999. Mais comparé aux 500 000 PV annuels donnés à New York, le résultat est dérisoire.
Pourtant le sujet est très électoral : 80 % des Parisiens aboient contre les cacas canins. Malgré tout, les candidats se mouillent mollement sur cette question : pourtant, entre deux fientes, les luttes intestines des partis politiques et les luttes intestinales des parties digestives, les Parisiens ont choisi le besoin naturel à l'indigestion.

Benoît Pastisson

La Gazette vous propose une idée de sport urbain extrême :

Nouvelle glisse sur le revêtement des trottoirs parisiens
(gracieusement offert par nos amis cynophiles)